CHATEAU AME DE MUSSET
Présentation de la marque CHATEAU AME DE MUSSET
Déposée le 7 décembre 2005 par DELBECK Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU AME DE MUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-04 du 27 janvier 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU AME DE MUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3398906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU AME DE MUSSET arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.
DELBECK Pascal a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Inscription le 29 mars 2012 - Concession de licence n°572672 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-29
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2015 n°2602516 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-19